Accéder au contenu principal
©tomertu - stock.adobe.com

CSE : un guide pour vous accompagner en Prévention de la Désinsertion Professionnelle

Le 11 Février 2025
Dans le cadre du Plan Régional de Santé au Travail 4 (PRST4), ce guide a été conçu pour accompagner les CSE dans leur mission de prévention de la désinsertion et de l’usure professionnelle. Il vise à les sensibiliser à leur rôle et à leurs leviers d’action, à leur fournir des repères concrets pour agir en conformité avec la législation et à leur apporter des informations sur les acteurs et dispositifs existants.

Fruit d’un travail collaboratif mené par des professionnels des Services de Prévention et de Santé au Travail de la région Pays de la Loire (SATM, SMIA, ST72), la DDETS 49 et la CFDT, ce guide constitue une ressource précieuse pour renforcer l’engagement des CSE dans la protection de la santé des salariés.

Un guide pratique pour les CSE

L’objectif principal de ce guide est de fournir aux CSE les clés pour mieux appréhender leur rôle dans la prévention de la désinsertion professionnelle. Il s’articule autour de trois axes majeurs :

  • Sensibiliser les CSE à leur place, leur rôle et leurs moyens d’action face aux enjeux de la PDP.

  • Apporter des repères et des conseils permettant d’agir en conformité avec la réglementation.

  • Informer sur les acteurs et dispositifs existants dans le cadre de la prévention de la désinsertion professionnelle.

Un mode d’emploi simplifié

Ce guide repose sur une approche pragmatique, illustrée par cinq situations concrètes susceptibles d’être rencontrées en entreprise. Pour chaque situation, une fiche repère dédiée a été élaborée. Ces fiches, consultables de manière indépendante, offrent une aide structurée comprenant :

  • Une introduction présentant la situation traitée.

  • Les moyens d’action à disposition du CSE.

  • Les acteurs ressources pouvant être mobilisés.

  • Des liens utiles vers des références juridiques et des ressources complémentaires.

En mettant à disposition des outils concrets et adaptés aux réalités du terrain, ce guide vise à renforcer le rôle des CSE dans la préservation de la santé et de l’employabilité des salariés. Une ressource indispensable pour une action efficace et responsable en entreprise.