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3/3 Nouvelle réglementation sur les substances persistantes, bioaccumulables, mobiles et toxiques (PBT, vPvB, PMT, vPvM)
Que signifie ces sigles ?
- PBT : persistantes, bioaccumulables, toxiques
- vPvB : très persistantes, très bioaccumulables
- PMT : persistantes, mobiles, toxiques
- vPvM : très persistantes, très mobiles
Les risques
Ce sont des substances ou mélanges qui présentent des risques parce qu'elles ne se décomposent pas facilement dans l'environnement (P ou vP pour persistance) et s'accumulent dans les organismes vivants (B ou vB pour bioaccumulation). Elles peuvent ainsi se transférer dans la chaîne alimentaire. Les substances qui peuvent causer des effets nocifs pour l'homme, les animaux, les plantes et d'autres organismes sont désignées par la lettre T (toxiques).
La lettre M (ou vM) est utilisée pour les substances ou mélanges qui se déplacent facilement dans l'environnement en raison de leur faible capacité à être absorbées. Elles peuvent ainsi entrer dans le cycle de l'eau, atteindre l'eau potable et se propager sur de longues distances.
Dans quoi les retrouve-t-on ?
Certaines substances PBT et vPvB sont recensées dans l’annexe XIV du règlement REACH. Pour les PMT et vPvM, on retrouve notamment l’acide perfluorooactanique (PFOA), l’acide perfluorohexanesulfonique (PFHxS) et l’acide perfluorooactane sulfonique (PFOS) ainsi que leurs dérivés. On les emploie pour la fabrication de revêtements anti-adhésifs mais aussi pour la mousse anti-incendie, le revêtement textile (imperméabilisation), le placage métallique et dans les agents de polissage.
Quelle est la classification ?
Il n’y a pas de catégorie pour ces types de substances même si l’ajout du ‘v’ permet d’identifier celles dont les effets sont les plus forts.
- PBT : Les produits appartenant à cette catégorie présentent la mention d'avertissement DANGER ainsi que la mention de danger EUH440, signifiant qu'ils "S’accumule dans l’environnement et dans les organismes vivants, y compris chez l’être humain".
- vPvB : Les produits appartenant à cette catégorie présentent la mention d'avertissement DANGER ainsi que la mention de danger EUH441, signifiant qu'ils "S’accumule fortement dans l’environnement et dans les organismes vivants, y compris chez l’être humain".
- PMT : Les produits appartenant à cette catégorie présentent la mention d'avertissement DANGER ainsi que la mention de danger EUH450, signifiant qu'ils "Peut provoquer une contamination diffuse à long terme des ressources en eau".
- vPvM : Les produits appartenant à cette catégorie présentent la mention d'avertissement DANGER ainsi que la mention de danger EUH451, signifiant qu'ils "Peut provoquer une contamination diffuse à très long terme des ressources en eau".
Ces classifications visent à informer clairement les utilisateurs des risques potentiels associés à ces substances et à renforcer les mesures de précaution.
NB : Il n'y a pas encore de pictogramme pour illustrer ce risque.
Précision : Les lots déjà mis sur le marché à ces dates butoirs peuvent continuer de circuler sans classification et étiquetage conformes aux nouvelles règles pendant une période supplémentaire de 18 mois pour les substances et 24 mois pour les mélanges.