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Risque chimique

Le risque chimique concerne la quasi-totalité des entreprises. Il y a des agents chimiques dans la majorité des activités : qu’ils soit achetés dans leur forme finale ou qu’ils soient émis (poussières, fumées, gaz d’échappement…).

Prévenir le risque chimique est une obligation des employeurs permettant d’éviter des accidents ou des maladies.

La démarche de prévention du risque chimique repose sur l’évaluation du risque aux postes de travail. Cette évaluation du risque passe par une étape d’identification des produits utilisés visant à repérer les produits dangereux puis à observer les conditions d’utilisation (quantités de produits utilisés, conditions de mise en œuvre et mesures de prévention).

Effets sur la santé

Certains produits chimiques sont dangereux et peuvent engendrer des risques pour la santé (brûlure, intoxication, eczéma, asthme, cancers…), pour la sécurité (incendie, explosion) et pour l’environnement (pollution de l’eau, des sols, de l’air).

Les produits chimiques peuvent entrer en contact avec l’organisme par les voies respiratoires, la peau ou la bouche et provoquer :

  • Des effets immédiats plus ou moins graves : on parle d’effets aigus (intoxication, brûlure, irritation…) ;
  • Des effets différés dans le temps dus à des contacts répétés même à de faibles doses : on parle d’effets chroniques (atteinte des poumons, des reins, du système nerveux …) pouvant apparaitre plusieurs années après l’exposition.

Les effets sur la santé peuvent être localisés au point de contact ou apparaître après pénétration et diffusion du produit dans l’organisme.

Définitions

Agent chimique

Tout élément ou composé chimique (produit ou émission), en l’état ou au sein d’une préparation, tel qu’il se présente à l’état naturel ou tel qu’il est produit, utilisé ou libéré du fait d’une activité professionnelle, qu’il soit ou non produit intentionnellement et qu’il soit ou non commercialisé.

La notion d’agent chimique renvoie à des produits, des substances chimiques, des mélanges de substances, des fumées, des aérosols et des déchets.

  • Substances : acide chlorydrique, acétone, silice cristalline, trichloréthylène, éthanol...
  • Mélanges : peintures, détergents, encres, enduits, huiles...
  • Fumées et aérosols : fumées de soudage, brouillards d’huile, poussières en suspension...
Agent chimique dangereux (ACD)

C’est un agent chimique qui présente un risque pour la santé et la sécurité des travailleurs en raison de ses propriétés physico-chimiques (inflammable, explosif…) ou toxicologiques (irritant, corrosif, sensibilisant, toxique, cancérogène…). Sont concernés l’ensemble des produits repérés par des étiquettes et des pictogrammes de dangers et certains produits émis par les procédés (fumées de soudage, poussières de bois…).

Les articles R. 4412-1 à R. 4412-58 du code du travail relatifs à l'évaluation et à la prévention des risques visent les agents chimiques dangereux (ACD).

Code du travail, art. R. 4411-6 et R. 4412-3

Agents CMR

Il s’agit des agents chimiques Cancérogènes, Mutagènes et toxiques pour la Reproduction (CMR) :

  • Cancérogènes (C) : substances et mélanges qui peuvent provoquer un cancer ou en augmenter la fréquence (amiante, benzène, poussières de bois, poussière de silice cristalline) ;
  • Mutagènes (M) : substances et mélanges qui peuvent produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence ;
  • Toxiques pour la reproduction (R) : substances et mélanges qui peuvent produire ou augmenter la fréquence d'effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives (exemple : plomb)

On distingue les agents CMR suspectés et avérés. Le règlement CLP (classification, étiquetage, emballage des produits chimiques) permet de les identifier :

  • CMR Catégorie 1A : effets avérés pour l’homme
  • CMR Catégorie 1B : effets présumés pour l’homme
  • CMR Catégorie 2 : effets suspectés mais les informations disponibles sont insuffisantes pour classement 1A/1B

Des règles particulières de prévention fixées aux articles R.4412-59 à R. 4412-93 du code du travail s’appliquent aux activités susceptibles d’exposer les salariés à des agents CMR de catégorie 1A ou 1B (CLP). Les CMR de Catégorie 2 sont soumis aux règles relatives aux ACD (articles R. 4412-1 à R. 4412-58).

I Note : A compter du 23 novembre 2023, de nouvelles substances sont identifiées comme CMR. Plus d'informations dans notre article dédié.

Plus d'informations dans le guide pratique du risque chimique en entreprise - Presanse Pays De Loire

Identifier les produits chimiques dangereux

L’identification repose sur les éléments d’étiquetage et de classification des produits issus du règlement CLP. Ces éléments sont lisibles sur les étiquettes et dans les fiches de données de sécurité (FDS) des produits sous la forme de symboles ou pictogrammes de danger et par des mentions de danger (codes H).

Les pictogrammes du CLP :

Source : INRS (https://www.inrs.fr/)

Démarche de prévention du risque chimique

Il s’agit d’une démarche en 4 étapes qui permettent de :

  • Réduire l’impact des produits chimiques sur la santé et la sécurité des salariés de l’entreprise,
  • Engager des actions de substitution des produits les plus dangereux,
  • Rationaliser la consommation de produits chimiques,
  • Répondre à une obligation réglementaire

Étape 1 : Identifier les agents chimiques dangereux

  • Réaliser l’inventaire de l’ensemble des produits chimiques présents dans l’entreprise et collecter les fiches de données de sécurité (FDS) afin d’identifier les types de danger.
  • Repérer les produits émis par les procédés (fumées, poussières…).

Pour vous accompagner :

Etape 2 : Évaluer et hiérarchiser les risques

  • Réaliser l’inventaire des situations de travail mettant en jeu les agents (produits et sources d’émission) 
  • Identifier les conditions d’expositions aux agents chimiques dangereux pour chaque situation de travail 
  • Evaluer et hiérarchiser les risques
  • Définir si nécessaire une stratégie de mesurage des expositions et effectuer les mesures.

Étape 3 : Mettre en place des actions de prévention

Les actions à mettre en place peuvent être de nature technique, organisationnelle et humaine.

Agir sur le danger (produit chimique) :

  • Si possible supprimer le produit chimique dangereux ou le remplacer par un produit qui ne l’est pas ou qui l’est moins.
  • Limiter le contact avec le produit : système clos – mécanisation – automatisation.

Agir sur la situation de travail :

  • Mise en place de mesures organisationnelles (Ex : limitation des stocks aux postes de travail, isolation des postes de travail).
  • Mise en place de mesures techniques : ventilation et assainissement de l’air.

Agir sur l’opérateur :

  • Port d’équipements de protection individuelle (A envisager en complément des moyens de protection collective).
  • Formation et information des salariés sur les risques, les mesures de prévention et les consignes d’utilisation des équipements de protection collective et individuelle (Fiche de poste).

Étape 4 : Assurer le suivi et la traçabilité

Pour l’entreprise, il s’agit de tracer des documents relatifs à l’évaluation et à la prévention du risque chimique.

Pour l’équipe médicale du service de santé et de prévention au travail, la traçabilité permet :

  • D’apprécier l’exposition et les conditions de travail des salariés
  • D’informer et de conseiller l’employeur et les salariés
  • D’adapter le suivi médical des salariés

Pour vous aider dans votre démarche, consultez le guide pratique d'évaluation et de prévention du risque chimique en entreprise - Presanse PDL

Des outils dédiés peuvent vous aider dans la mise en oeuvre de cette démarche :

Accompagnement du SMIA

Le SMIA et ses équipes peuvent répondre à vos questions et vous accompagner dans vos démarches (aide à l’évaluation du risque…). Pour toute demande, vous pouvez contacter :

Aller plus loin

INRS : 

Ministère du travail : dossier travail et produits chimiques

Presanse PDL :