Le risque chimique concerne la quasi-totalité des entreprises. Il y a des agents chimiques dans la majorité des activités : qu’ils soit achetés dans leur forme finale ou qu’ils soient émis (poussières, fumées, gaz d’échappement…).
Prévenir le risque chimique est une obligation des employeurs permettant d’éviter des accidents ou des maladies.
La démarche de prévention du risque chimique repose sur l’évaluation du risque aux postes de travail. Cette évaluation du risque passe par une étape d’identification des produits utilisés visant à repérer les produits dangereux puis à observer les conditions d’utilisation (quantités de produits utilisés, conditions de mise en œuvre et mesures de prévention).
Certains produits chimiques sont dangereux et peuvent engendrer des risques pour la santé (brûlure, intoxication, eczéma, asthme, cancers…), pour la sécurité (incendie, explosion) et pour l’environnement (pollution de l’eau, des sols, de l’air).
Les produits chimiques peuvent entrer en contact avec l’organisme par les voies respiratoires, la peau ou la bouche et provoquer :
Les effets sur la santé peuvent être localisés au point de contact ou apparaître après pénétration et diffusion du produit dans l’organisme.
Agent chimique | Tout élément ou composé chimique (produit ou émission), en l’état ou au sein d’une préparation, tel qu’il se présente à l’état naturel ou tel qu’il est produit, utilisé ou libéré du fait d’une activité professionnelle, qu’il soit ou non produit intentionnellement et qu’il soit ou non commercialisé. La notion d’agent chimique renvoie à des produits, des substances chimiques, des mélanges de substances, des fumées, des aérosols et des déchets.
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Agent chimique dangereux (ACD) | C’est un agent chimique qui présente un risque pour la santé et la sécurité des travailleurs en raison de ses propriétés physico-chimiques (inflammable, explosif…) ou toxicologiques (irritant, corrosif, sensibilisant, toxique, cancérogène…). Sont concernés l’ensemble des produits repérés par des étiquettes et des pictogrammes de dangers et certains produits émis par les procédés (fumées de soudage, poussières de bois…). Les articles R. 4412-1 à R. 4412-58 du code du travail relatifs à l'évaluation et à la prévention des risques visent les agents chimiques dangereux (ACD). |
Agents CMR | Il s’agit des agents chimiques Cancérogènes, Mutagènes et toxiques pour la Reproduction (CMR) :
On distingue les agents CMR suspectés et avérés. Le règlement CLP (classification, étiquetage, emballage des produits chimiques) permet de les identifier :
Des règles particulières de prévention fixées aux articles R.4412-59 à R. 4412-93 du code du travail s’appliquent aux activités susceptibles d’exposer les salariés à des agents CMR de catégorie 1A ou 1B (CLP). Les CMR de Catégorie 2 sont soumis aux règles relatives aux ACD (articles R. 4412-1 à R. 4412-58). |
Plus d'informations dans le guide pratique du risque chimique en entreprise - Presanse Pays De Loire
L’identification repose sur les éléments d’étiquetage et de classification des produits issus du règlement CLP. Ces éléments sont lisibles sur les étiquettes et dans les fiches de données de sécurité (FDS) des produits sous la forme de symboles ou pictogrammes de danger et par des mentions de danger (codes H).
Les pictogrammes du CLP :
Il s’agit d’une démarche en 4 étapes qui permettent de :
Pour vous accompagner :
Les actions à mettre en place peuvent être de nature technique, organisationnelle et humaine.
Agir sur le danger (produit chimique) :
Agir sur la situation de travail :
Agir sur l’opérateur :
Pour l’entreprise, il s’agit de tracer des documents relatifs à l’évaluation et à la prévention du risque chimique.
Pour l’équipe médicale du service de santé et de prévention au travail, la traçabilité permet :
Pour vous aider dans votre démarche, consultez le guide pratique d'évaluation et de prévention du risque chimique en entreprise - Presanse PDL
Le SMIA et ses équipes peuvent répondre à vos questions et vous accompagner dans vos démarches (aide à l’évaluation du risque…). Pour toute demande, vous pouvez contacter :