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Grille tarifaire SMIA 2026
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Nos documents réglementaires - Grille tarifaire et autres documents administratifs

Grille tarifaire SMIA 2026

1 septembre 2026

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Salariés éloignés - Attestation sur l'honneur
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Nos documents réglementaires - Grille tarifaire et autres documents administratifs

Salariés éloignés - Attestation sur l'honneur

1 septembre 2026

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Organigramme fonctionnel du SMIA
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Nos documents réglementaires - Documents généraux de fonctionnement

Organigramme fonctionnel du SMIA

1 septembre 2026

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Décision agrément SMIA 2024-2029
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Nos documents réglementaires - Documents généraux de fonctionnement

Décision agrément SMIA 2024-2029

1 septembre 2026

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Composition Commission de Contrôle (CC) 2020-2024
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Nos documents réglementaires - Documents généraux de fonctionnement

Composition Commission de Contrôle (CC) 2020-2024

1 septembre 2026

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Composition Conseil d'Administration (CA)
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Nos documents réglementaires - Documents généraux de fonctionnement

Composition Conseil d'Administration (CA)

1 septembre 2026

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Lettre d'engagement amélioration continue - SMIA
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Nos documents réglementaires - Amélioration continue

Lettre d'engagement amélioration continue - SMIA

1 septembre 2026

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Avenant au projet de service 2024-2028
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Nos documents réglementaires - Projet de service

Avenant au projet de service 2024-2028

1 septembre 2026

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